1. Objet
Les prĂ©sentes conditions gĂ©nĂ©rales de vente rĂ©gissent les ventes d’Ĺ“uvres d’art, de reproductions ou d’encadrements proposĂ©s par Renaud MANINI via le site internet.
2. Produits
Chaque œuvre est présentée avec une description, un prix, et des photos non contractuelles. Les pièces sont originales ou en tirage limité, numérotées le cas échéant.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros, TVA non applicable (auto-entrepreneur, art. 293 B du CGI).
Les frais de livraison sont précisés avant validation de la commande.
4. Commande
La commande peut se faire via un formulaire ou un système de panier en ligne. Toute commande implique l’acceptation des présentes conditions.
5. Paiement
Le paiement peut être effectué par virement, chèque ou carte bancaire (selon les moyens proposés).
La commande sera traitée après réception du règlement.
6. Livraison
Les œuvres sont envoyées dans un délai de [x jours] après confirmation du paiement.
La livraison est assurée par [La Poste / transporteur], avec numéro de suivi.
7. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours pour changer d’avis (hors commandes personnalisées).
Les frais de retour sont Ă la charge du client.
8. Retour & remboursement
Les œuvres doivent être retournées dans leur état d’origine. Le remboursement interviendra après vérification de l’état de l’œuvre.
9. Protection des données
Les informations personnelles sont utilisées uniquement dans le cadre de la commande et ne sont jamais partagées.
Voir la [Politique de confidentialité].
10. Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, le tribunal compétent sera celui du lieu de domicile de l’artiste.